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occupation des sols

См. также в других словарях:

  • Plan d'Occupation des Sols — Le plan d occupation des sols (POS) est un document d urbanisme prévu par le droit français, dont le régime a été créé par la Loi d orientation foncière de 1967. Sa disparition a été prévue par la Loi relative à la solidarité et au renouvellement …   Wikipédia en Français

  • Plan d’occupation des sols — Plan d occupation des sols Le plan d occupation des sols (POS) est un document d urbanisme prévu par le droit français, dont le régime a été créé par la Loi d orientation foncière de 1967. Sa disparition a été prévue par la Loi relative à la… …   Wikipédia en Français

  • Plan d'occupation des sols — Le plan d occupation des sols (POS) est un document d urbanisme prévu par le droit français, dont le régime a été créé par la Loi d orientation foncière de 1967. Sa disparition a été prévue par la Loi relative à la solidarité et au renouvellement …   Wikipédia en Français

  • Coefficient D'occupation Des Sols — En France, le coefficient d occupation des sols ou COS détermine la quantité de construction admise sur une propriété foncière en fonction de sa superficie. Il est contrôlé notamment lors de l instruction des permis de construire. Sommaire 1… …   Wikipédia en Français

  • Coefficient d'occupation des sols — En France, le coefficient d occupation des sols ou COS détermine la quantité de construction admise sur une propriété foncière en fonction de sa superficie. Il est contrôlé notamment lors de l instruction des permis de construire (Coefficient… …   Wikipédia en Français

  • Plan d'occupation des sols — ● Plan d occupation des sols plan qui fixe les règles générales et les servitudes d utilisation des sols. (Institué en 1967, le P.O.S. est établi dans le cadre du schéma directeur, lorsqu il en existe un, et élaboré par les services de l État et… …   Encyclopédie Universelle

  • Coefficient d'occupation des sols — ● Coefficient d occupation des sols coefficient qui détermine pour chaque nature de construction, dans le cadre d un plan d occupation des sols, la densité de construction qui y est admise …   Encyclopédie Universelle

  • Depollution des sols — Dépollution des sols La dépollution des sols consiste principalement à rendre le sol et le sous sol d une zone apte à un nouvel usage industriel ou un usage résidentiel, voire dans les cas extrêmes apte à un retour à la nature ou à un usage… …   Wikipédia en Français

  • Décontamination des sols — Dépollution des sols La dépollution des sols consiste principalement à rendre le sol et le sous sol d une zone apte à un nouvel usage industriel ou un usage résidentiel, voire dans les cas extrêmes apte à un retour à la nature ou à un usage… …   Wikipédia en Français

  • Dépollution Des Sols — La dépollution des sols consiste principalement à rendre le sol et le sous sol d une zone apte à un nouvel usage industriel ou un usage résidentiel, voire dans les cas extrêmes apte à un retour à la nature ou à un usage agricole, après qu il eut… …   Wikipédia en Français

  • Dépollution des sols — La dépollution des sols consiste principalement à rendre le sol et le sous sol d une zone apte à un nouvel usage industriel ou un usage résidentiel, voire dans les cas extrêmes apte à un retour à la nature ou à un usage agricole, après qu il eut… …   Wikipédia en Français

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